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Éditeur du site

Le présent site (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Dénomination sociale : SAS HECTO BROS (exploitant la marque commerciale « Hectolitre »)
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 3 000 €
  • Siège social : 8b Pierre Morte, 39570 Montmorot
  • Numéro SIRET : 994 147 247 00013
  • Numéro RCS : RCS Lons-le-Saunier 994 147 247
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR19 994 147 247
  • Code APE : 4634Z (Commerce de gros de boissons)
  • Email : contact@hectolitre.fr
  • Téléphone : [numéro à renseigner]

Directeur de la publication

Arthur Lambey, en qualité de président de la SAS HECTO BROS.

Hébergeur

Le Site est hébergé par : Shopify International Limited 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (marque Hectolitre, logos, textes, visuels, photographies, étiquettes, identité graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SAS HECTO BROS ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est détaillé dans la Politique de confidentialité et à l'article 12 des Conditions Générales de Vente. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de ses données, exerçable à l'adresse : arthurlambey@hectolitre.fr. En cas de réclamation non résolue, il peut saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Vente d'alcool et protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite. En passant commande, le Client certifie être âgé de 18 ans révolus.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Dernière mise à jour : 05/08/2026